La complémentaire santé ou mutuelle est une organisation à but no bénéficiaire qui est composée de plusieurs personnes. Cet organisme s’oriente uniquement vers la protection et l’intérêt de ses adhérents, car il ne présente aucun actionnaire à payer ni d’obligations de profit. En général, la mutuelle intervient dans le cadre de l’assurance et son activité se développe dans le mutualisme. Mais qu’en est-il de son taux de remboursement ? Pour en savoir davantage, voici un article sur les méthodes de calcul d’un remboursement mutuelle.
Les diverses formes de garanties d’une mutuelle
Avant toute chose, il est essentiel d’avoir quelques notions sur les diverses formes de garanties proposées par une mutuelle. Actuellement, la majorité des contrats de complémentaire santé offre des remboursements en pourcentage. À titre d’exemple, une garantie à 100 % rembourse la totalité du tarif formalisé.
Dans certains cas, ces dernières peuvent être exprimées en euros. Ce genre de remboursement est en particulier proposé pour les frais dentaires, les prothèses auditives et les frais de chambre en cas d’hospitalisation. De ce fait, il est plus indiqué pour les dépenses importantes et mal pris en charge par une assurance maladie.
Le tarif de convention : la base de calcul pour le remboursement
Afin de bien calculer le taux de remboursement de votre mutuelle, vous devez d’abord considérer celui de la sécurité sociale. Le tarif de convention ou BRSS est un ensemble de tarif qui permet de fixer le montant des garanties versées pour une intervention médicale. En général, les honoraires définis par les experts de la santé et les chiffres de convention d’une assurance maladie varie selon :
-les procédures médicales : consultations, frais d’hospitalisation, coût de médicaments, etc.
-la discipline du médecin visité (spécialiste ou généraliste)
-les secteurs d’activités
Il est utilisé comme base de calcul pour le remboursement par la sécurité sociale et il peut aller de 30 à 100 % de la BRSS.
Ensuite, la mutuelle prend en charge une partie de ce qu’on appelle « ticket modérateur ». Ce dernier représente la différence entre la somme remboursée par la sécu et le tarif de convention. En effet, celle-ci ne rembourse pas toujours l’intégralité de ces tarifs.
Les méthodes pour calculer le remboursement de votre mutuelle
Dans un premier temps, il est nécessaire de comprendre la signification des remboursements à 300, 400 et 600 % du BRSS. Si votre mutuelle propose des garanties avec des taux pareils, cela veut dire qu’elle rembourse jusqu’à 3, 4 ou 6 fois le tarif de convention.
En ce qui concerne le calcul de ce dernier, vous pourrez distinguer plusieurs formes. Cependant, pour le connaître précisément, prenez le temps de relire votre contrat. Vous retrouverez notamment :
-le remboursement en pourcentage de celui de la sécurité sociale (RSS)
-l’amortissement en pourcentage du plafond mensuel de la sécurité sociale(PMMS)
-le remboursement au forfait